Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IN'SOIN
LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93451992
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque IN'SOIN

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN'SOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT domicilié(e) 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2228758) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228758) - 69006 - France.

La marque IN'SOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN'SOIN est expirée depuis le 22 janvier 2013.

LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT a également déposé les autres marques suivantes : STHENOREX , SPRAYTONIC , BOBO-SPRAY , OZOMYCINE , LODIARID , DOLSPRAY , MENNOXA


LABORATOIRES PHARMYGIENE - SCAT, Société par Actions Simplifiée - 2/4 rue Chaintron,92120 MONTROUGE (dossier no 2228758) - 92120 - France - SIREN 542044656


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228758) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228758 - Publication au BOPI 2002-10-04

Inscription le 4 décembre 2002 - Changement d'adresse n°360559 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 4 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°360558 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 4 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360557 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244687 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 4 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°360556 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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